Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU PETIT BARAILLET
Numéro de dépôt :
3475185
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2017
Présentation de la marque CHATEAU PETIT BARAILLET
Déposée le 15 janvier 2007 par JEAN CHARLES CHOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PETIT BARAILLET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT BARAILLET est expirée depuis le 15 janvier 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08