OMBRE D'OR JEAN-CHARLES BROSSEAU
Présentation de la marque OMBRE D'OR JEAN-CHARLES BROSSEAU
Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMBRE D'OR JEAN-CHARLES BROSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OMBRE D'OR JEAN-CHARLES BROSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBRE D'OR JEAN-CHARLES BROSSEAU est expirée depuis le 24 janvier 2004.
JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 1995 - Concession de licence n°182023 - Publication au BOPI 1995-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10