Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMBRE D'ARGENT
JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES

Numéro de dépôt :
1274443
Date de dépôt :
01/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque OMBRE D'ARGENT

Déposée le 1 juin 1984 par la société JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMBRE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES domicilié(e) 26, rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2033969) - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2033969) - France.

La marque OMBRE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMBRE D'ARGENT est expirée depuis le 1 juin 2004.

JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE D'OR JEAN-CHARLES BROSSEAU , (Marque figurative) , OMBRE ROSE


JEAN-CHARLES BROSSEAU LICENCES - 26, rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2033969) - France - SIREN 065200362


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2033969) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Renouvellement sans limitation n°2033969 - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 24 mai 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°392974 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 21 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205115 - Publication au BOPI 1996-08-21

Inscription le 30 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173233 - Publication au BOPI 1994-05-30

Inscription le 30 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173234 - Publication au BOPI 1994-05-30

Demande de renouvellement le 8 avril 2004 n°2262677 - Publication au BOPI 2004-04-08

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