Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCINETTE
Numéro de dépôt :
1309272
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/1995
Présentation de la marque FRANCINETTE
Déposée le 13 mai 1985 par monsieur Jean CELBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCINETTE est expirée depuis le 13 mai 1995.
Jean CELBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42