Déposée le 12 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN CACHAREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CACHAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CACHAREL domicilié(e) 34/36 rue Tronchet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 030 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme CHAUVET Belynda domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque CACHAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CACHAREL, Société Anonyme - 34/36 rue Tronchet - 75009 - PARIS - France - SIREN 652030347
LEGI-MARK, Mme CHAUVET Belynda - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Inscription le 23 mars 1998 - Changement d'adresse n°251873 - Publication au BOPI 1998-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2038678 - Publication au BOPI 2004-10-01
Renouvellement avec limitation le 1 octobre 2004 n°2273198 - Publication au BOPI 2004-10-01
Inscription - Concession de licence n°20674 - Publication au BOPI
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174150 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription - Concession de licence n°21480 - Publication au BOPI
Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67787 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription - Changement d'adresse n°36266 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°39935 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572377 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non compris dans d'autres classes ; en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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