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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jean CABY
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PIC PLATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC PLATEAU
S.A. Jean CABY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3152271
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/03/2012
PIC PLATEAU de Jean CABY

Présentation de la marque PIC PLATEAU

Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) Jean CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « PIC PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean CABY domicilié(e) 40 Rue de la Gare,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 500 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque PIC PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC PLATEAU est expirée depuis le 7 mars 2012.

Jean CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. Jean CABY (Société Anonyme) - 40 Rue de la Gare,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France - SIREN 454500448


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Charcuteries.