Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT ROSE
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92434457
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2022

Présentation de la marque PETIT ROSE

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PETIT ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT ROSE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2022.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351652 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220875 - Publication au BOPI 2002-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°363499 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423753 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 21 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430650 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430651 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination n°566916 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566914 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499434 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts.Algues (conditiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillage (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.