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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY
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MOULIN DES FLANDRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN DES FLANDRES
S.A. JEAN CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1541922
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999

Présentation de la marque MOULIN DES FLANDRES

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MOULIN DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES FLANDRES est expirée depuis le 18 juillet 1999.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN , NICOU


S.A. JEAN CABY, société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves