Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PERE HENRI DE JEAN CABY
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93467123
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2023

Présentation de la marque LE PERE HENRI DE JEAN CABY

Déposée le 5 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERE HENRI DE JEAN CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PERE HENRI DE JEAN CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PERE HENRI DE JEAN CABY arrivera à expiration en date du 5 mai 2023.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236484 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527354 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 20 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644909 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700002 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700721 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, jambon, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.