Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JEAN CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 10 juin 2002 - Gage constitué n°347825 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209968 - Publication au BOPI 2001-11-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481513 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 4 janvier 2016 - Concession de licence n°660169 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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