GRAND SAINT ANTOINE
Présentation de la marque GRAND SAINT ANTOINE
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND SAINT ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND SAINT ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND SAINT ANTOINE est expirée depuis le 27 décembre 2021.
JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209969 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413632 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 4 mars 2003 - Gage constitué n°366460 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de dénomination n°564285 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564281 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564282 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°564283 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564284 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487082 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19
Inscription le 19 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574216 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-19