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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY
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CABY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CABY
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1332490
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2025

Présentation de la marque CABY

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) 40 rue de la Gare - 59350 - SAINT-ANDRE-LES-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CABY arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Gare - 59350 - SAINT-ANDRE-LES-LILLE - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 5 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416613 - Publication au BOPI 2005-08-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296438 - Publication au BOPI 2005-09-06

Renouvellement sans limitation n°2056792 - Publication au BOPI 1995-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

- Publication au BOPI

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 14 septembre 2006 - Retrait partiel n°439950 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 4 janvier 2016 - Concession de licence n°660169 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601256 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 14 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°672102 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Conserves alimentaires et salaisons.