Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 SAUCISSES A GRILLER
S.A. JEAN CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1636417
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2000
4 SAUCISSES A GRILLER de JEAN CABY

Présentation de la marque 4 SAUCISSES A GRILLER

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 SAUCISSES A GRILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque 4 SAUCISSES A GRILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SAUCISSES A GRILLER est expirée depuis le 4 décembre 2000.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. JEAN CABY, société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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