Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CABY
Numéro de dépôt :
941560
Date de dépôt :
23/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CABY
Déposée le 23 décembre 1975 par Jean Caby & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CABY est expirée depuis le 23 décembre 1985.
Jean Caby & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493