Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL DE MER
M. Jean-Baptiste Gallou

Numéro de dépôt :
3960241
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
CIEL DE MER de Jean-Baptiste Gallou

Présentation de la marque CIEL DE MER

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur Jean-Baptiste Gallou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIEL DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Gallou domicilié(e) lieu-dit Kerroulaouen - 29660 - Carantec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste Gallou domicilié(e) lieu-dit Kerroulaouen - 29660 - Carantec - France.

La marque CIEL DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL DE MER est expirée depuis le 12 novembre 2022.


M. Jean-Baptiste Gallou - lieu-dit Kerroulaouen - 29660 - Carantec - France


M. Jean-Baptiste Gallou - lieu-dit Kerroulaouen - 29660 - Carantec - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.