Marque expirée - Marque en non vigueur

SYBEL
jcs business eurl

Numéro de dépôt :
3430834
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
SYBEL de jcs business

Présentation de la marque SYBEL

Déposée le 29 mai 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) jcs business auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYBEL »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) jcs business domicilié(e) 25 avenue pierre billotte,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 014 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jcs business domicilié(e) 25 avenue pierre billotte,94000 CRETEIL - 94000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYBEL est expirée depuis le 29 mai 2016.


jcs business eurl - 25 avenue pierre billotte,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 489014258


jcs business - 25 avenue pierre billotte,94000 CRETEIL - 94000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;Produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.