Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALLSCAPE
JCDecaux SA

Numéro de dépôt :
3365650
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
MALLSCAPE de JCDecaux

Présentation de la marque MALLSCAPE

Déposée le 14 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALLSCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

La marque MALLSCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALLSCAPE est expirée depuis le 14 juin 2015.

JCDecaux a également déposé les autres marques suivantes : RETRO , DOUBLE PROTECTION , DOUBLINFO , LA VILLE DEVANT NOUS , Art Decaux , CYCLOCITY , VIRADO , IDRA , DOUBLE INFORMATION , FamiliConso


JCDecaux SA - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Panneaux métalliques ni lumineux ni mécaniques et colonnes d'affichage métalliques. Panneaux lumineux ou mécaniques ; colonnes d'affichage lumineuses ou mécaniques. Services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).