Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTURE SORTIE
JCDecaux SA

Numéro de dépôt :
3194396
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012
FUTURE SORTIE de JCDecaux

Présentation de la marque FUTURE SORTIE

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUTURE SORTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux domicilié(e) 17, rue Soyer,92200 Neuilly - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique - Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 Plaisir Cedex - 78378 - France.

La marque FUTURE SORTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTURE SORTIE est expirée depuis le 13 novembre 2012.

JCDecaux a également déposé les autres marques suivantes : RETRO , DOUBLE PROTECTION , DOUBLINFO , LA VILLE DEVANT NOUS , Art Decaux , CYCLOCITY , VIRADO , IDRA , DOUBLE INFORMATION , FamiliConso


JCDecaux SA - 17, rue Soyer,92200 Neuilly - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique - Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 Plaisir Cedex - 78378 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568483 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568482 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non, kiosques, constructions transportables métalliques, abris métalliques, abris métalliques pour voyageurs. Panneaux et colonnes d'affichage, d'information, de communication et de publicité, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou écran(s) vidéo ou écran à diode(s) électroluminescentes, ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma ou avec prismes tournants, panneaux d'affichage, d'information, de communication et de publicité métalliques mobiles ou non. Papier, carton, produits de l'imprimerie, revues, journaux, catalogues, brochures, photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, porte-affiche en papier ou en carton, autocollants, formulaires, papier d'emballage, stylos, crayons, cartes postales, papier lumineux, imprimés. Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage d'information, de communication et de publicité non lumineux, non mécaniques et non métalliques. Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, vitrines mobiles ou fixes. Services de publicité. Services d'animation publicitaire, de promotion et de publicité, Services de régie publicitaire, et de (gestion) de recherche et location d'espaces publicitaires, Service d'affichage. Services de location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires) , que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Service de publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches) . Conseils en affichage. Conseils en publicité. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage, Services d'organisation d'événements à but publicitaire, Service de reproduction de documents, études de marchés, recherches de marchés, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, études de projets dans le domaine de la publicité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).