Marque expirée - Marque en non vigueur

CARROUSEL
JCDecaux SA

Numéro de dépôt :
3379101
Date de dépôt :
05/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2015
CARROUSEL de JCDecaux

Présentation de la marque CARROUSEL

Déposée le 5 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROUSEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL est expirée depuis le 5 septembre 2015.

JCDecaux a également déposé les autres marques suivantes : RETRO , DOUBLE PROTECTION , DOUBLINFO , LA VILLE DEVANT NOUS , Art Decaux , CYCLOCITY , VIRADO , IDRA , DOUBLE INFORMATION , FamiliConso


JCDecaux SA - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 4 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566736 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Colonne et demi-colonne d'affichage métallique, récupérateur de verres / ou de piles essentiellement métallique avec panneaux métalliques d'affichage publicitaire.