Marque renouvelée - Marque en vigueur

SNAP
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3763865
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
SNAP de JCDecaux SA

Présentation de la marque SNAP

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer, 92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Mme VINCENT Isabelle domicilié(e) ZI Sainte Apolline, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, 78378 Plaisir Cedex - France.

La marque SNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNAP arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

JCDecaux SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDRA , JCDecaux Street Talk , Bus “ e ” Shopping , Metro “ e ” shopping , BUS YI BUY , CYCLOPASS , SOCIAL OUTDOOR , FIXMY DECAUX , JCDecaux city provider


JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 17 rue Soyer, 92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Mme VINCENT Isabelle - ZI Sainte Apolline, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, 78378 Plaisir Cedex - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 28 août 2020 n°2757966 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28

Logiciels de reconnaissance de caractères multilingues ; Logiciels de gestion de bases de données ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne et sur des sites Internet ; Publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication ; Contenu numérique téléchargeable et autres données électroniques téléchargeables ; Logiciel de reconnaissance d'image ou de contenu via un téléphone mobile. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Services de publicité et de marketing ; Services de promotion ; études de marché ; analyse des réactions à la publicité et étude de marchés ; Services informatisés de stockage et de récupération de données ; Organisation de contenus d'informations fournis sur un réseau informatique mondial ; Compilation d'annonces publicitaires dans une base de données donnant accès à des pages Web, à des adresses URL et au réseau Internet ; Services de traitement de bases de données et de données ; Services de gestion de données par voie électronique ; Services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatique ou par des réseaux de télécommunications. ;

Services de télécommunications ; Mise à disposition de liens permettant un accès notamment à de la musique numérique, des contenus vidéos et à tout autres contenus multimédias ; Transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique ; Fourniture et mise à disposition de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; Vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées contenant notamment de la musique et du divertissement, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes de divertissement connexes de tous types, via un réseau informatique mondial ; Transfert de données par le biais de la télécommunication ; Mise à disposition de publications électroniques téléchargeables en ligne ; Fourniture et mise à disposition de contenu téléchargeable via des adresses URL. ;

Divertissement ; Fourniture de publications électroniques en ligne ; Services de divertissement sous forme de matériel musical, vidéo, textuel et audiovisuel, et un large éventail de sujets d'intérêt général proposés et distribués sur des réseaux informatiques ; Fourniture de publications électroniques téléchargeables sur des réseaux informatiques ; Organisation de concours ; Service de jeux électronique fournis par le biais de publication téléchargeables. ;

Location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des documents et applications téléchargeables.