Marque expirée - Marque en non vigueur

FOULE EMPIR
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3610927
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2018
FOULE EMPIR de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque FOULE EMPIR

Déposée le 12 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOULE EMPIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOULE EMPIR est expirée depuis le 12 novembre 2018.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , POLLUTION ZERO , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux , DUPLEX


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 4 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566736 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques, kiosques métalliques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs, bancs métalliques ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.

Ecrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux dans le cadre de la diffusion de campagnes publicitaires, panneaux électriques pour la publicité, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique dans le cadre de la diffusion de campagnes publicitaires, colonnes lumineuses pour la publicité. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations dans le domaine de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité (mécaniques ou lumineux).

Services de publicité exclusivement sur du mobilier urbain. Services d'animation de promotion et de publicité exclusivement sur du mobilier urbain, services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires exclusivement sur du mobilier urbain. Service d'affichage exclusivement sur du mobilier urbain. Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables. Service de publicité à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires exclusivement sur du mobilier urbain, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Conseils en affichage. Conseils en publicité. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires exclusivement sur du mobilier urbain, location de panneaux d'affichage, services d'organisation d'événements à but publicitaire, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine de la publicité.

Communications par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie hertzienne exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par câbles, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.

Création et conception, développement, programmation et production (programmation et conception) de produits multimédia (notamment films, animations et présentation en 3D) exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Location de temps d'accès à un centre serveur exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.