Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pupilles vagabondes
JC Monnier, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4000121
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2023
Pupilles vagabondes de JC Monnier

Présentation de la marque Pupilles vagabondes

Déposée le 19 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC Monnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pupilles vagabondes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC Monnier domicilié(e) 5 Rue Pierre Dupont - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 368 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC Monnier, M. Monnier Jean-Christophe domicilié(e) 5 Rue Pierre Dupont - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Pupilles vagabondes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pupilles vagabondes est expirée depuis le 19 avril 2023.


JC Monnier, SARL unipersonnelle - 5 Rue Pierre Dupont - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 502368475


JC Monnier, M. Monnier Jean-Christophe - 5 Rue Pierre Dupont - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.