Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPIPUR
JC & JC EURORECHERCHES Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3617398
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/12/2018
ASPIPUR de JC & JC EURORECHERCHES

Présentation de la marque ASPIPUR

Déposée le 12 décembre 2008 par JC & JC EURORECHERCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ASPIPUR »

Le déposant est JC & JC EURORECHERCHESTODO domicilié(e) 22, rue Mongrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 750 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIPUR est expirée depuis le 12 décembre 2018.


JC & JC EURORECHERCHES Société en nom collectif - 22, rue Mongrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 393750872


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 13 avril 2010 - Concession de licence n°521367 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547096 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Résiliation de licence n°547095 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Produits bactéricides, insecticides et anti-acariens ; produits pour la destruction des animaux et insectes nuisibles ; fongicides, herbicides ; désinfectants ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine.