Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE NOURY
Numéro de dépôt :
1610918
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
26/01/1998
Présentation de la marque DOMAINE NOURY
Déposée le 26 janvier 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JAUBERT NOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE NOURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE NOURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE NOURY est expirée depuis le 26 janvier 1998.
JAUBERT NOURY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04