Déposée le 24 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORTILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND domicilié(e) 76 Boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 622 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque HORTILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDILAND, société par actions simplifiée - 76 Boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 306844622
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2206658 - Publication au BOPI 2001-09-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465587 - Publication au BOPI 2007-12-13
Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325177 - Publication au BOPI 2001-06-13
Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465586 - Publication au BOPI 2007-12-13
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481075 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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