Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENDEEPINE
JARD CM, SARL

Numéro de dépôt :
4098619
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
VENDEEPINE de JARD CM

Présentation de la marque VENDEEPINE

Déposée le 10 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VENDEEPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARD CM, Mle GODET Vanessa domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France.

La marque VENDEEPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEEPINE arrivera à expiration en date du 10 juin 2024.

JARD CM a également déposé les autres marques suivantes : L INSTANT VENDEEN , MADEMOISELLE CLEMENCE , PLANETE VINS , VENDEE APERO , LA VILLA DES BLENIERES , APERO 85 , Christian JARD , COEUR DE VENDEE , DAME VALENTINE


JARD CM, SARL - ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France


JARD CM, Mle GODET Vanessa - ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690498 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des mogettes) ; mogettes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mogette de Vendée ” ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée (Fiefs Vendéens ”.