Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DORAL II
JAPAN TOBACCO INC, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1621249
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2020
DORAL II de JAPAN TOBACCO INC

Présentation de la marque DORAL II

Déposée le 12 octobre 1990 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORAL II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JAPAN TOBACCO INC domicilié(e) 2-2-1 Toranomon Minato-ku - Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque DORAL II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DORAL II est expirée depuis le 12 octobre 2020.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , (Marque figurative) , WINSTON , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC, société de droit japonais - 2-2-1 Toranomon Minato-ku - Tokyo - Japon


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182154 - Publication au BOPI 2000-09-15

Inscription le 8 octobre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°56712 - Publication au BOPI 1991-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449744 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Tabac et produits à base de tabac