Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTE OUBLIEE
janisson manuel

Numéro de dépôt :
3748672
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
LA COTE OUBLIEE de janisson manuel

Présentation de la marque LA COTE OUBLIEE

Déposée le 24 juin 2010 par janisson manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COTE OUBLIEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est janisson manuel domicilié(e) 29 rue de mailly - 51360 - VERZENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, janisson manuel domicilié(e) 29 rue de mailly - 51360 - VERZENAY - France.

La marque LA COTE OUBLIEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTE OUBLIEE est expirée depuis le 24 juin 2020.

janisson manuel a également déposé les autres marques suivantes : Depuis 1923 Produit de France JANISSON &Fils BRUT à Verzenay (Arrdt Reims) 12 % Vol. Elaboré par S.A.S. Manuel JANISSON - VERZENAY - France - 750ml , VICTOR ROCKEFELLER , LA ROMANTIQUE


janisson manuel - 29 rue de mailly - 51360 - VERZENAY - France


janisson manuel - 29 rue de mailly - 51360 - VERZENAY - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée.