Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET
Mr James JOURNO

Numéro de dépôt :
1647744
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001
BASKET de James JOURNO

Présentation de la marque BASKET

Déposée le 1 mars 1991 par monsieur James JOURNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur James JOURNO domicilié(e) 57Bis rue de Varenne, 75008 PARIS - France.

La marque BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET est expirée depuis le 1 mars 2001.

James JOURNO a également déposé les autres marques suivantes : CLUBS FOOTBALL , LE MONDE DU BATEAU , LE MONDE DES JEUX OLYMPIQUES , LE MONDE DU FOOTBALL AMERICAIN , LE MONDE DE L'ATHETISME , SPORTS , LA GAZETTE SPECIAL BERCY , LA GAZETTE SPECIAL ROLAND GARROS , SPORTS T.V , GLISSE MAGAZINE


Mr James JOURNO - 57Bis rue de Varenne, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204037 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 28 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59614 - Publication au BOPI 1992-01-28

Inscription le 20 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59377 - Publication au BOPI 1992-01-20

Produits de l'imprimeries, photographies se rapportant au BASKET Editions de livres, journaux, périodiques se rapportant au Basket Productiions de films et production de casettes audiovisuelles se rapportant au Basket.Produits cuirs ou imitations. Vetements, chaussures, chapelleries

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.