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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE
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STOPTANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STOPTANE
JALLATTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97663389
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque STOPTANE

Déposée le 12 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPTANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE domicilié(e) 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2331847) - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2331847) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPTANE est expirée depuis le 12 février 2017.

JALLATTE a également déposé les autres marques suivantes : YALAT , J 3 T , C. NOUVEL , TARGET 101 , SOFTANE , SAMOURAI , JALLATTE , MULTISSIMO , BIOTANE , TRIFTANE


JALLATTE Société par Actions Simplifiée - 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2331847) - 30170 - France - SIREN 560200057


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2331847) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331847 - Publication au BOPI 2007-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Cuir brut ou mi-ouvré. Chaussures. Vêtements en cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.