Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) JALLATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALLATTE domicilié(e) 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2172929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2172929) - France.
La marque AUDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JALLATTE, S.A. - 30170 SAINT HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2172929) - France - SIREN 560200057
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2172929) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172929 - Publication au BOPI 2000-05-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04
Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299839 - Publication au BOPI 2000-05-10
Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01
Inscription le 30 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391572 - Publication au BOPI 2004-04-30
Inscription le 15 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59299 - Publication au BOPI 1992-01-15
Inscription le 20 février 2008 - Concession de licence n°469025 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Vêtements et chaussures de protection, de travail et de sécurité; vêtements et chaussures"
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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