Déposée le 3 avril 2002 par la société JALIFIER Jacques Paul Auguste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAME BRUNISSENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la société JALIFIER Jacques Paul Auguste domicilié(e) 26790 Domaine de Raspail, Baume de Transit - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 267 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALIFIER Jacques domicilié(e) Domaine de Raspail,26790 Baume de Transit - 26790 - France.
La marque DAME BRUNISSENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JALIFIER Jacques Paul Auguste - 26790 Domaine de Raspail, Baume de Transit - 26790 - France - SIREN 321267049
JALIFIER Jacques - Domaine de Raspail,26790 Baume de Transit - 26790 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Boissons alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits Produits agricoles ni préparés, ni transformés
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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