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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JALEC
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- MA P'TITE PUCE -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- MA P'TITE PUCE -
JALEC S.A.

Numéro de dépôt :
98760327
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque - MA P'TITE PUCE -

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - MA P'TITE PUCE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALEC domicilié(e) 21 IMPASSE FRANCOIS AYRAL, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 813 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALEC S.A. - France.

La marque - MA P'TITE PUCE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - MA P'TITE PUCE - est expirée depuis le 20 novembre 2008.

JALEC a également déposé les autres marques suivantes : BABY HOCHET FAMOSA , BABY BIBE FAMOSA , NATI BISOU FAMOSA , CATHY LIT, DE FAMOSA , -LE BEBE DE MAMAN- , Le Clos des Capitelles , BABY DODO FAMOSA , -BABY YOUP'LA- , NINA MAGIQUE DE FAMOSA , - BABY TETINE DE FAMOSA -


JALEC S.A. - 21 IMPASSE FRANCOIS AYRAL, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 739813467


JALEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

- jeux, jouets -.