- MA P'TITE PUCE -
Présentation de la marque - MA P'TITE PUCE -
Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - MA P'TITE PUCE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque - MA P'TITE PUCE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - MA P'TITE PUCE - est expirée depuis le 20 novembre 2008.
JALEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52