Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATHY LIT, DE FAMOSA
JALEC S.A

Numéro de dépôt :
95604253
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque CATHY LIT, DE FAMOSA

Déposée le 28 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CATHY LIT, DE FAMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALEC domicilié(e) 21 impasse François Ayral, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 813 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALEC S.A. - France.

La marque CATHY LIT, DE FAMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHY LIT, DE FAMOSA est expirée depuis le 28 décembre 2005.

JALEC a également déposé les autres marques suivantes : BABY HOCHET FAMOSA , - MA P'TITE PUCE - , BABY BIBE FAMOSA , NATI BISOU FAMOSA , -LE BEBE DE MAMAN- , Le Clos des Capitelles , BABY DODO FAMOSA , -BABY YOUP'LA- , NINA MAGIQUE DE FAMOSA , - BABY TETINE DE FAMOSA -


JALEC S.A - 21 impasse François Ayral, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 739813467


JALEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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