Marque expirée - Marque en non vigueur

J + J de JALLATTE
JAL GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1456919
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2018

Présentation de la marque J + J de JALLATTE

Déposée le 23 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J + J de JALLATTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JAL GROUP FRANCE domicilié(e) Rue du Fort,30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (dossier no 2367707) - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2367707) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J + J de JALLATTE est expirée depuis le 23 mars 2018.

JAL GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AP 23 , FLEXTANE , LIGHTEC , XETANE , RELAXANE , ISOLTANE , SOFTANE , ELENA PRIZZI


JAL GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée - Rue du Fort,30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT (dossier no 2367707) - 30170 - France - SIREN 560200057


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2367707) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367707 - Publication au BOPI 2008-03-21

Renouvellement sans limitation n°2105944 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13

Vêtements et chaussures en tous genres, y compris de protection et de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.