Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MAUPAS ALTITUDE 640
JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3362752
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2025
DOMAINE DE MAUPAS ALTITUDE 640 de JAILLANCE

Présentation de la marque DOMAINE DE MAUPAS ALTITUDE 640

Déposée le 2 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MAUPAS ALTITUDE 640 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DOMAINE DE MAUPAS ALTITUDE 640 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MAUPAS ALTITUDE 640 arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France - SIREN 382748986


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 23 février 2015 n°2579473 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-23

Vins d'appellation Châtillon-en-Diois contrôlée.