Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND CHENE
JAFFRE ANDRE

Numéro de dépôt :
1454990
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/03/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CHENE

Déposée le 15 mars 1988 par JAFFRE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU GRAND CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAFFRE ANDRE, domicilié(e) "CHENE", 69220 CHARENTAY. JARRIGE ARLETTE EP. JAFFRE,"CHENE", 69220 CHARENTAY. - France.

La marque DOMAINE DU GRAND CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CHENE est expirée depuis le 15 mars 1998.

JAFFRE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND CHENE


JAFFRE ANDRE - "CHENE", 69220 CHARENTAY. JARRIGE ARLETTE EP. JAFFRE,"CHENE", 69220 CHARENTAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

VIN BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU GRAND CHENE