Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS JACQUET. M et S Moelleux & Savoureux
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
97686406
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque PAINS JACQUET. M et S Moelleux & Savoureux

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS JACQUET. M et S Moelleux & Savoureux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque PAINS JACQUET. M et S Moelleux & Savoureux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS JACQUET. M et S Moelleux & Savoureux est expirée depuis le 9 juillet 2007.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, société anonyme - rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de viande, de poissons et de fruits; confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, produits panifiés, pâtisserie dite viennoise, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.