Déposée le 22 juillet 1986 par la société JACQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAIN DU TYROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2060819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2060819) - France.
La marque PAIN DU TYROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2060819) - France - SIREN 400545919
CABINET F. WAGRET - (dossier no 2060819) - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1996 n°2060819 - Publication au BOPI 1996-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09
Produits de boulangerie y compris des pains, biscottes (diététiques ou non), farines, chapelures et chapelure
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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