Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAVARLEINE
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1451273
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque NAVARLEINE

Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVARLEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107971) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2107971) - France.

La marque NAVARLEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVARLEINE est expirée depuis le 23 février 2008.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, société anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107971) - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - (dossier no 2107971) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107971 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343342 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.