Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOUT DORES
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1447342
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2008
LES TOUT DORES de JACQUET

Présentation de la marque LES TOUT DORES

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOUT DORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107975) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2107975) - France.

La marque LES TOUT DORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOUT DORES est expirée depuis le 28 janvier 2008.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, société anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107975) - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - (dossier no 2107975) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Renouvellement sans limitation le 13 février 1997 n°2107975 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 22 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253428 - Publication au BOPI 1998-04-22

Inscription le 8 avril 1998 - Recours en restauration n°252928 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.