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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LES MATINS DE PETITE FOURNEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MATINS DE PETITE FOURNEE
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3632994
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2029
LES MATINS DE PETITE FOURNEE de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque LES MATINS DE PETITE FOURNEE

Déposée le 27 février 2009 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MATINS DE PETITE FOURNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES MATINS DE PETITE FOURNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MATINS DE PETITE FOURNEE arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706499 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit “ viennois ”, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur, services de restauration collective, cantines ; conseils (non médicaux) de préparation de repas en matière de restauration collective.