Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE QUALITE BOULANGERE
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1511981
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008
LE QUALITE BOULANGERE de JACQUET

Présentation de la marque LE QUALITE BOULANGERE

Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE QUALITE BOULANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107970) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2107970) - France.

La marque LE QUALITE BOULANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE QUALITE BOULANGERE est expirée depuis le 23 février 2008.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, société anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107970) - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - (dossier no 2107970) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107970 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.