LE QUALITE BOULANGERE
Présentation de la marque LE QUALITE BOULANGERE
Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE QUALITE BOULANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE QUALITE BOULANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE QUALITE BOULANGERE est expirée depuis le 23 février 2008.
JACQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107970 - Publication au BOPI 1998-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09