Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUET PAIN & FROMAGE
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1754030
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/06/2009
JACQUET PAIN & FROMAGE de JACQUET

Présentation de la marque JACQUET PAIN & FROMAGE

Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JACQUET PAIN & FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2147892) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2147892) - France.

La marque JACQUET PAIN & FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUET PAIN & FROMAGE est expirée depuis le 27 juin 2009.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, société anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2147892) - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - (dossier no 2147892) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147892 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282097 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 26 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282048 - Publication au BOPI 1999-07-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit " viennois ", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite " viennoise ", brioches, croissants ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.