Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUET DEPUIS 1885
JACQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3761166
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2020
JACQUET DEPUIS 1885 de JACQUET

Présentation de la marque JACQUET DEPUIS 1885

Déposée par voie électronique le 19 août 2010 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUET DEPUIS 1885 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque JACQUET DEPUIS 1885 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUET DEPUIS 1885 arrivera à expiration en date du 19 août 2020.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , GRANDEUR NATURE , P'tite ronde , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS


JACQUET, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur, services de restauration collective, cantines ; Conseils (non médicaux) de préparation de repas en matière de restauration collective.