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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET
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JAC'SON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAC'SON
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1443487
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2008

Présentation de la marque JAC'SON

Déposée le 5 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAC'SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2092866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2092866) - France.

La marque JAC'SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAC'SON est expirée depuis le 5 janvier 2008.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, société anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2092866) - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - (dossier no 2092866) - France


Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Renouvellement sans limitation le 25 juin 1997 n°2092866 - Publication au BOPI 1997-06-25

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription - Gage constitué n°32573 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°30410 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32571 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32572 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°30409 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.