JACQUET, Joël, Jean-Paul DIVE Nathalie, Madeleine, Eva
Numéro de dépôt :
3085987
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011
Présentation de la marque EDITIONS PATRIMOINE INSOLITE
Déposée le 1 mars 2001 par JACQUET et DIVE Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITIONS PATRIMOINE INSOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Les déposants sont JACQUET, Joël, Jean-Paul, domicilié(e) 19 Place de la Libération, 91230 Montgéron - France et DIVE Nathalie, Madeleine, Eva, domicilié(e) 80 Rue des Mûres, 91540 Mennecy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET Joël - France.
La marque EDITIONS PATRIMOINE INSOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET, Joël, Jean-Paul - 19 Place de la Libération, 91230 Montgéron - France
DIVE Nathalie, Madeleine, Eva - 80 Rue des Mûres, 91540 Mennecy - France
JACQUET Joël - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Produits de l'imprimerie, cartes postales, photographies, papeterie. Editions de livres, de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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