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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET ;
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DESCHAMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESCHAMPS
JACQUET S.A. ; société anonyme

Numéro de dépôt :
1540053
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque DESCHAMPS

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) JACQUET ; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET ; domicilié(e) rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2145217) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2145217) - France.

La marque DESCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESCHAMPS est expirée depuis le 6 juillet 2009.

JACQUET ; a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET S.A. ; société anonyme - rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2145217) - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - (dossier no 2145217) - France


Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 25 mai 1999 n°2145217 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43958 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43955 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43956 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43957 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43954 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace