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Marques déposées par la société JACQUET
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BOULE PAYSANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULE PAYSANNE
JACQUET

Numéro de dépôt :
1380860
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006
BOULE PAYSANNE de JACQUET

Présentation de la marque BOULE PAYSANNE

Déposée le 21 novembre 1986 par la société JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JACQUET domicilié(e) rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2077378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2077378) - France.

La marque BOULE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULE PAYSANNE est expirée depuis le 21 novembre 2006.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET - rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2077378) - France - SIREN 400545919


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2077378) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1996 n°2077378 - Publication au BOPI 1996-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.