Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCOTTE TORSADEE JACQUET
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1451272
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque BISCOTTE TORSADEE JACQUET

Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCOTTE TORSADEE JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107972) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2107972) - France.

La marque BISCOTTE TORSADEE JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCOTTE TORSADEE JACQUET est expirée depuis le 23 février 2008.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN , 2 en 1


JACQUET, société anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2107972) - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - (dossier no 2107972) - France


Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107972 - Publication au BOPI 1998-02-13

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°35117 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32572 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32573 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°35116 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32571 - Publication au BOPI

Produits panifiés, notamment biscottes.